Installation d'un spa en extérieur : quelle est la réglementation ?

Si vous envisagez d'installer un spa en extérieur, vous devez vous informer sur la réglementation, un élément indispensable pour profiter sereinement de votre équipement. Que votre choix se porte sur un spa gonflable, enterré ou de nage, l'installation est autorisée sous certaines règles que vous devez respecter. Poseidon Spa, spécialiste dans la vente de spas, vous éclaire sur le sujet.

La réglementation des spas hors sol est assez contraignante. Selon le Code de l'urbanisme, aucune démarche administrative n'est indispensable si les dimensions de l'équipement sont inférieures à 10 m². Vous devez toutefois prendre en compte les règles d'urbanisme locales si votre commune possède une carte communale ou un plan local d'urbanisme (PLU). Il est obligatoire de faire une déclaration préalable à la mairie pour installer ce bassin en extérieur dans les cas suivants :

• si la surface du bassin est supérieure ou égale à 10 m²,
• si vous voulez installer un abri de spa dont la hauteur est supérieure à 1,80 m,
• si vous effectuez des travaux annexes comme la construction d'une terrasse maçonnée dont la surface et celle du spa dépasse 10 m²,
• si votre résidence se situe en zone protégée.

Il est possible qu'un terrain se trouve en zone protégée lorsqu'il est à proximité d'un monument historique ou dans un site classé. Avant de valider l'achat de votre spa, veuillez donc vous rapprocher de votre mairie pour en savoir davantage. Si vous choisissez d'installer votre bassin en extérieur, aucun dispositif de sécurité n'est obligatoire. Prenez tout de même quelques précautions comme maintenir la couverture rigide ou retirer les marches d'accès. Avant de déterminer l'emplacement de votre spa hors sol, vous devez vous assurer que les règles de mitoyenneté sont respectées.

Une déclaration préalable à la mairie est requise pour l'installation d'un spa enterré ou semi-enterré dans les cas suivants :

• si la surface du bassin est supérieure ou égale à 10 m²,
• si vous résidez en zone protégée,
• si vous voulez installer un abri de spa haut de plus de 1,80 m,
• si vous réalisez des travaux annexes (construction d'une terrasse maçonnée…).

Les règles de mitoyenneté s'appliquent aussi pour les spas enterrés ou semi-enterrés. Quelles que soient les dimensions de ce bassin, il est soumis aux mêmes règles de sécurité qu'une piscine. Équipez votre bassin d'au minimum un des quatre dispositifs de sécurité permettant de prévenir les noyades.

Pour ce faire, vous pouvez opter pour une couverture de sécurité, un système d'alarme ou une barrière de protection verrouillable. Tous ces équipements doivent être conformes aux normes de l'Association française de normalisation (AFNOR).

L'achat d'un spa jacuzzi offre un luxe et un confort supplémentaire à votre habitation. Une telle installation est toutefois, dans certains cas, soumise à des obligations fiscales et vous devez donc vous acquitter de taxes. Dans quels cas les propriétaires de jacuzzi doivent-ils alors payer des impôts ?

Vous devez payer une taxe d'aménagement lors de la réalisation de travaux d'aménagement, de construction ou d'agrandissement. Si vous installez un spa jacuzzi en extérieur, vous pourriez ainsi être soumis à cette taxe. Cet impôt est aussi dû dès lors que votre installation nécessite un permis de construire ou une demande préalable. Le montant de la taxe varie en fonction de la surface de la construction. Pour connaître les taux applicables, renseignez-vous auprès de votre mairie.

Savez-vous qu'un jacuzzi peut faire augmenter le coût de votre taxe foncière ? En effet, tout équipement qui nécessite des travaux de maçonnerie, qui est fixé au sol et qui ne peut pas être déplacé, est soumis à la taxe foncière. De plus, le gouvernement indique que toute addition de construction engendre une augmentation de la valeur locative. Celle-ci sert de base à l'établissement de la taxe foncière et la taxe d'habitation, même quand la construction ne concerne pas la partie principale du logement.

Un jacuzzi est considéré comme relevant du bâti annexe de l'habitation. Étant dépendante, cette installation est donc soumise à la taxe d'habitation. Cette taxe s'applique toutefois uniquement sur les résidences secondaires. L'achat d'un spa ou d'un jacuzzi vous permet de profiter des moments de détente et de plaisir. Si vous souhaitez éviter les surprises désagréables, respectez la réglementation en vigueur.

Vous pouvez faire confiance à Poseidon Spa pour vous fournir des équipements de détente, notamment les spas de nage, les saunas, etc. Tous nos produits sont disponibles au meilleur prix dans nos magasins. N'hésitez pas à nous solliciter si vous souhaitez en savoir plus sur la réglementation pour l'installation de votre spa en extérieur.